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Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application des alinéas 325.20(2)a) et 325.25(1)a) des normes sur les héliports prises en vertu des alinéas 305.20b) et 305.25(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
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Aviation
813
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
170
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
98
Circulaires d'information
53
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
113
Services aériens commerciaux
32
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Immatriculation et location des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
133
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
10
Programmes
8
Campagnes
7
Date
(-) 2024
2023
36
2022
23
(-) 2021
2020
178
(-) 2019
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
(-) 2014
2013
87
2012
31
2011
81
2010
87
2009
191
2008
59
2007
179
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Type de contenu
Page
452
Publication
1
Sujet
1
Type
Type