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Affichage de 241 à 250 sur 494 des éléments.
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Co-immatriculer un aéronef
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.25(2)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Séminaires sur la sécurité aérienne
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis sur la période de validité d’un carnet de documents d’aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 704.69 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AFIN DE FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES SYSTÈMES DE GESTION DE LA SÉCURITÉ PAR LES EXPLOITANTS D’AÉROPORT
1
551 - Équipement des aéronefs
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Programme de sûreté du fret aérien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
212
Publications
110
Services aériens commerciaux
45
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Aviation civile
1
Services généraux
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
Campagnes
9
Programmes
3
Marchandises dangereuses
1
Date
(-) 2024
2023
137
2022
65
(-) 2021
2020
382
2019
490
2018
286
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
(-) 2011
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
179
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
22
Corporate
3
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
398
Publication
87
Sujet
8
Service
1
Type
Type