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Transports Canada
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Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
2.6 Phase V : Maintien de l’exploitation
1
Chapitre 4 - Cursus et certification
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Chapitre 7 - Gestion du personnel affecté aux aéronefs (CRM)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
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Aviation
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Publications
1600
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
57
Rapports évaluation opérationnelle
39
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
7
Aviation commerciale et d'affaires
5
Exploitants aériens étrangers
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
167
Navigabilité des aéronefs
126
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
48
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
8
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Aviation civile
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
521
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
55
Programmes
29
Initiatives
23
Campagnes
21
Marchandises dangereuses
3
Transport maritime
1
Date
2024
11
2023
7
2022
3
2021
5
2020
39
2019
26
2018
41
2017
10
2016
5
2015
16
2013
4
2012
35
2011
33
2010
499
Catégorie
(-) Aviation
Surface
1
Type de contenu
Page
738
Sujet
2
Type
Type