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Programme de conformité des petits bâtiments
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Sécurité maritime 101 : que se passe-t-il en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires dans les eaux canadiennes
1
Surveillance des inspections du système de gestion de la sécurité (SGS) – Sommaire 2018-2019
1
Initiative relative à l’équipement et à la formation en matière de sécurité maritime
1
Initiative pour des navires silencieux
1
Archive des bulletins remplacés
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2020-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime - 2020-002
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans la vallée de Shediac et ses environs
1
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Sujets
Transport maritime
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Services généraux
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Consultations
95
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
(-) Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
Galerie de vidéos
57
Lois et règlements
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Transparence
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Politiques
2
(-) Marine
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
22
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
21
Centre d’innovation
19
(-) Examens législatifs
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
6
Aviation
2
Publications
1
Date
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2018
7
2017
4
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
26
Ferroviaire
12
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Consultations
5
Guides
2
Règlements
2
Résultats de programme
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Matériel promotionnel - articles vedettes
1
Type