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Exigences de radiocommunication pour bateaux
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2018
1
Moratoire sur la circulation des pétroliers le long du Nord de la côte britanno-colombienne
1
Certificats et permis de travail maritime
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
9
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Ports, havres et mouillage
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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(-) Marine
Programmes
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(-) Aviation
Campagnes
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Publications
1
Date
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2020
109
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90
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107
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46
2014
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202
2012
59
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70
2010
408
Catégorie
Aviation
785
(-) Maritime
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
124
Publication
15
Service
1
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Type