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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 83 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Liste des consultants maritimes pour évaluer la stabilité des bâtiments
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
46
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
33
Centre d’innovation
19
Programmes
9
(-) Marine
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Date
2024
55
(-) 2023
2022
37
(-) 2021
2020
110
2019
109
2018
107
2017
91
2016
107
2015
46
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
448
(-) Maritime
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
66
Publication
17
Type
Type