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Publications
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
PROCÉDURE CANADIENNE DE MESURE DE LA MASSE BRUTE VÉRIFIÉE DE CONTENEURS EMPOTÉS CONFORMÉMENT À LA RÈGLE 2 DU CHAPITRE VI DE LA CONVENTION SOLAS - TP 15330
1
Partie IV : CHAPITRE II-2 DE SOLAS Construction – Prévention, détection et extinction de l’incendie
1
PARTIE V : CHAPITRE III DE SOLAS - Engins et dispositifs de sauvetage
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Rapport de campagne d’inspection concentrée 2014-15 (2015) - TP 15267
1
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer - TP 13008 F
1
Volet II – Procédure – Inscription au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
152
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Certification des gens de mer
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Services généraux
Consultations
25
Lois et règlements
5
Transparence
4
Centre d’innovation
19
Programmes
9
Marine
7
Campagnes
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Aviation
1
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2022
50
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113
2017
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(-) 2016
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
124
Aviation
88
Routier
17
Ferroviaire
12
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
150
Publication
66
Type
Type