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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 255 des éléments.
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Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Transport maritime plus sûr
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Préparation et intervention en cas de pollution marine
1
Document de discussion : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Consultation sur le Document de travail : Mise à jour des sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur la redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté des traversiers intérieurs (2022)
1
Les gens de mer étrangers peuvent obtenir un vaccin contre la COVID-19 au Canada - BSN No. : 11/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 12/2022
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Sujets
Transport maritime
205
Services généraux
26
Campagnes
11
Marine
7
Programmes
6
Initiatives
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
(-) 2024
2023
87
(-) 2022
2021
50
2020
124
2019
134
2018
121
2017
94
(-) 2016
2015
47
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Aviation
298
(-) Maritime
Corporate
242
Ferroviaire
104
TMD
100
Routier
55
Surface
1
Type de contenu
Page
185
Publication
65
Sujet
5
Type
Type