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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 177 des éléments.
Recherche
Services techniques - Approbations
1
Inspection des installations radio de bâtiment
1
Exigences pour les bâtiments utilisant le gaz naturel comme combustible
1
Fiches synoptiques continues
1
Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Abréviations
… utilisées dans ce document : ABYC - American Boat
and
Yacht Council Standard CFCPB - Certificat de formation de …
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
126
Inspection et certification des bâtiments
11
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
31
Marine
11
Programmes
9
Campagnes
7
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
45
2022
35
(-) 2021
2020
97
2019
103
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
116
Publication
61
Type
Type