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Transports Canada
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Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Exigences relatives à l’approbation des plans et aux inspections aux termes du règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Services techniques - Approbations
1
Inspection des installations radio de bâtiment
1
Exigences pour les bâtiments utilisant le gaz naturel comme combustible
1
Fiches synoptiques continues
1
Système des zones et des dates
1
Renvois à la norme ISO 9001:2000 et au Manuel de la qualité
1
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
126
Inspection et certification des bâtiments
11
Navigation dans l'Arctique
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
4
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Formation et certification maritime
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
31
(-) Marine
Programmes
9
Campagnes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Examens législatifs
1
Date
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2020
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2016
107
2015
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2014
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2013
202
2012
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2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Ferroviaire
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TMD
66
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
126
Publication
62
Type
Type