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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Frais
1
Comment effectuer le paiement?
1
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
1
Des écosystèmes côtiers mieux protégés
1
Transport maritime plus sûr
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Préparation et intervention en cas de pollution marine
1
Améliorer la capacité de remorquage d’urgence maritime du Canada
1
Rapport Ce que nous avons entendu – Document de proposition : Préparation, intervention et rétablissement en cas de pollution marine
1
Sujets
Transport maritime
110
Sécurité maritime
73
Inspection et certification des bâtiments
11
Marchandises et interface navire-port
8
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
45
Centre d’innovation
19
Marine
9
Programmes
9
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
8
Initiatives
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Aviation
1
Date
2024
4
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2019
1
Catégorie
(-) Maritime
Type de contenu
Page
4
Sujet
4
Publication
2
Type
Type