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Affichage de 1 à 10 sur 53 des éléments.
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Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
1
Obstruction de la visibilité à la passerelle de navigation - BSN No.: 02/2020
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
… le cas échéant, délivrés au navire. Les inspecteurs du
SMM
de TC vérifient également que les navires étrangers se …
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
39
Publications relatives à la Sécurité maritime
2
Sécurité nautique
1
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Certification des gens de mer
2
Conception
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
31
Centre d’innovation
19
Programmes
9
(-) Marine
Campagnes
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
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Date
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2022
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2018
82
2017
82
2016
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2015
44
2014
60
2013
201
2012
57
2011
70
2010
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Catégorie
(-) Maritime
Aviation
7
Corporate
1
Type de contenu
Page
51
Publication
2
Type
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