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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 49 des éléments.
Recherche
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Programme national de surveillance aérienne
1
TC ouvert
1
Registre canadien d’immatriculation des bâtiments
1
Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
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Catégorie
Aviation
145
(-) Maritime
Corporate
14
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
43
Publication
6
Type
Type
Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
19
Inspection et certification des bâtiments
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Consultations
17
Lois et règlements
1
Transparence
1
Marine
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
(-) Aviation
Campagnes
1
Programmes
1
Date
2024
39
2023
65
2022
51
(-) 2021
2020
110
2019
128
2018
113
2017
92
2016
111
2015
47
2014
61
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408