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L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
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Partager et visionner des idées : Parlons navigation — Arrêté sur les ouvrages mineurs (phase 1)
1
Parlons sécurité des embarcations de plaisance
1
Parlons gestion proactive des navires
1
Proposition de modernisation des frais - Assurance maritime
1
Parlons modifications proposées au Règlement sur la sécurité de la navigation
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Parlons carburant marin dans l’Arctique
1
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Instaurer un frais lié aux services de délivrance de certificats d’assurance maritime
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(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
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Ferroviaire
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Routier
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Corporate
14
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