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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 137 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
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Sujets
(-) Transport routier
Publications
48
Sécurité des véhicules automobiles
27
Technologies d’aide à la conduite
21
Research and testing
11
Importer un véhicule
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Technologies novatrices
4
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
33
Services généraux
15
(-) Programmes
Programmes de financement
7
Transport ferroviaire
1
Date
2024
24
2023
56
2022
20
(-) 2021
(-) 2020
2019
200
2018
39
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7
2016
2
(-) 2015
2014
4
(-) 2013
2012
6
Catégorie
(-) Routier
Ferroviaire
4
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
89
Page
42
Service
4
Sujet
2
Type
Type