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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 33 des éléments.
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Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Partager et visionner des idées : Groupe de travail sur le transport interurbain par autobus
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
TC ouvert
1
Création d'une norme pour les systèmes d'aide à la conduite
1
Des systèmes de freinage d'urgence automatiques devraient-ils être exigés sur les nouveaux véhicules?
1
Améliorer la sécurité des autobus scolaires au Canada
1
Élaborer un nouveau règlement sur les sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
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Sujets
Transport routier
125
Publications
46
Sécurité des véhicules automobiles
23
Technologies d’aide à la conduite
21
(-) Research and testing
Importer un véhicule
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Technologies novatrices
4
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
32
(-) Services généraux
Consultations
10
Lois et règlements
4
Transparence
1
(-) Programmes
Programmes de financement
7
Transport ferroviaire
1
Date
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5
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16
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8
(-) 2021
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27
2017
3
2016
2
(-) 2013
Catégorie
Corporate
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Aviation
54
(-) Routier
Ferroviaire
13
TMD
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
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15
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