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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 26 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Transport routier
… La sécurité des pneus Véhicules hors route Motoneige et
VTT
(Véhicules tout-terrain à quatre roues) (Transports …
2
Coordonnées - Transport routier
1
TC ouvert
1
Mesures d’application de la loi prises par Transports Canada
1
Création d'une norme pour les systèmes d'aide à la conduite
1
Des systèmes de freinage d'urgence automatiques devraient-ils être exigés sur les nouveaux véhicules?
1
Améliorer la sécurité des autobus scolaires au Canada
1
Élaborer un nouveau règlement sur les sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Mise à jour de la réglementation en vue de moderniser et de renforcer la sécurité automobile pour les Canadiens
1
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Sujets
Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
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Technologies d’aide à la conduite
22
Research and testing
15
Importer un véhicule
13
Technologies novatrices
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des autobus scolaires
7
Statistiques et données
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
(-) Defects and recalls
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1
Publications
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Consultations
10
Transparence
2
Programmes
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Transport ferroviaire
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2013
1
Catégorie
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157
Corporate
142
Maritime
57
(-) Routier
Ferroviaire
14
TMD
11
Surface
2
Type de contenu
Page
23
Publication
3
Type
Type