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Transports Canada
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Recherche
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
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Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Initiatives de sécurité routière prévues d’avril 2019 à avril 2021
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
1
Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
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Transport routier
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Sujets
Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
160
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
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Publications
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Technologies novatrices
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Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
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Sécurité des véhicules automobiles
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(-) Statistiques et données
Child restraints
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Technologies d’aide à la conduite
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Publications
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Programmes
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Date
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2020
8
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2018
3
2017
2
2016
2
Catégorie
Corporate
69
Aviation
63
Maritime
22
(-) Routier
Ferroviaire
5
TMD
5
Type de contenu
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10
Publication
2
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