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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
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Sujets
Transport routier
82
Publications
23
(-) Technologies d’aide à la conduite
Autres systèmes d'aides à la conduite
9
Avertissements de collision
4
Aide au stationnement
3
Intervention anticollision
3
Commande d'aide à la conduite
2
Research and testing
10
(-) Importer un véhicule
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Technologies novatrices
4
Sécurité des autobus scolaires
3
(-) Statistiques et données
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Publications
22
Services généraux
16
(-) Programmes
Programmes de financement
7
Transport ferroviaire
1
Date
2024
1
2023
27
2022
2
(-) 2021
(-) 2020
2019
9
2018
31
2017
2
Catégorie
(-) Routier
Ferroviaire
4
Surface
3
Maritime
2
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
28
Publication
7
Service
4
Type
Type