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Transports Canada
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Recherche
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Initiatives de sécurité routière prévues d’avril 2019 à avril 2021
1
Règlement sur la sécurité des pneus de véhicule automobile (DORS/2013-198)
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
1
Liste des lois de transport routier
1
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
1
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
177
Sécurité des véhicules automobiles
110
Publications
73
Technologies novatrices
45
Technologies d’aide à la conduite
31
Statistiques et données
22
Importer un véhicule
21
Research and testing
19
Commercial vehicles
13
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Child restraints
3
Child safety
3
Defects and recalls
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
23
Consultations
22
Galerie de vidéos
6
Transparence
3
Publications
55
Programmes
41
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
15
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
6
Campagnes
2
Marchandises dangereuses
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
1
Transport ferroviaire
1
Date
2024
23
2023
66
2022
24
2021
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2020
39
2019
207
2018
19
2017
7
2016
4
2015
6
2014
4
2013
43
2012
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Catégorie
Corporate
710
(-) Routier
Aviation
545
Maritime
257
Ferroviaire
101
TMD
25
Surface
8
Type de contenu
Page
298
Publication
296
Sujet
10
Service
4
Type
Type