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Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2023)
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
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Sujets
Services généraux
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Programmes
8
Initiatives
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Infrastructure
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Marine
2
Transport maritime
2
Transport routier
2
Aviation
1
Campagnes
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Examens législatifs
1
Publications
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Transport ferroviaire
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2014
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2012
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2011
23
2010
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Catégorie
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Maritime
439
(-) Corporate
Routier
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TMD
113
Ferroviaire
59
Surface
18
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
1
Type
Audit et évaluation
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Éducation et sensibilisation
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Transition binder
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Type