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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 63 des éléments.
Recherche
Développement durable à Transports Canada
1
Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
Stratégie ministérielle de développement durable
1
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Sujets
(-) Services généraux
Transparence
43
Lois et règlements
9
Transports Canada au service des Canadiens
2
Consultations
1
Régions
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Initiatives
2
Transport routier
2
Marchandises dangereuses
1
Programmes
1
Transport maritime
1
Date
2024
18
2023
39
2022
12
(-) 2021
(-) 2020
2019
70
2018
36
2017
14
2016
70
2015
9
2014
11
2013
8
2011
4
2010
2
(-) 2009
Catégorie
Aviation
719
(-) Corporate
Maritime
32
Routier
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
60
Publication
3
Type
Type