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Transports Canada
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Affichage de 321 à 329 sur 329 des éléments.
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Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
1
Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
1
Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2023)
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
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Sujets
Services généraux
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Programmes
8
Initiatives
4
Infrastructure
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Aviation
2
Marine
2
Publications
2
Transport maritime
2
Transport routier
2
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Transport ferroviaire
1
Date
(-) 2024
2023
49
2022
16
(-) 2021
2020
72
(-) 2019
2018
116
2017
156
2016
192
(-) 2015
2014
84
(-) 2013
2012
138
2011
25
2010
4
2009
18
Catégorie
Aviation
1299
Maritime
506
Routier
348
(-) Corporate
Ferroviaire
181
TMD
143
Surface
18
Type de contenu
Page
323
Publication
5
Sujet
1
Type
Type