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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Publications ministériel et divers resumes
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs (EMCEDE)
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions aux bâtiments et certaines exigences de vaccination en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2021-2022
1
Sujets
Services généraux
52
(-) Programmes
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programmes sans financement
1
Initiatives
4
(-) Aviation
Sûreté aérienne
1
Transport routier
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Publications
2
Campagnes
1
Transport maritime
1
Date
(-) 2024
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
1
2019
5
2018
2
2017
4
(-) 2013
Catégorie
Aviation
449
Ferroviaire
15
(-) Corporate
Maritime
9
Routier
7
Surface
2
Type de contenu
Page
8
Publication
1
Service
1
Type
Type