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Initiatives maritimes prévues d’avril 2024 à avril 2026
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Bienvenue à Transports Canada
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Navigateur de carrière autochtone de TC
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Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
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Examen de la mise en œuvre à Transports Canada de la Politique sur la vaccination contre la COVID-19
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Résumé : Rapport annuel 2020 et 2021 - Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
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Rapport Ce que nous avons entendu : Code polaire - Ajout de nouveaux types de navires aux Règlements sur la sécurité et la prévention de la pollution dans l'Arctique
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 31 décembre 2023
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Rapport de Transports Canada sur la mise en œuvre des instructions du ministre pour éviter la complicité dans les cas de mauvais traitement infligés par des entités étrangères (2023)
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Sujets
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Programmes
3
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Transport maritime
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2
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Routier
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Ferroviaire
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TMD
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Surface
4
Type de contenu
Page
119
Publication
3
Sujet
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Type