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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 263 des éléments.
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Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
1
Initiative horizontale – Plan de protection des océans
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert au montant de cinq millions de dollars ou plus
1
2018-2019 Rapport sur les résultats ministériels
1
Transports Canada Stratégie ministérielle de développement durable pour 2017-2020 - Mise à jour 2019-2020
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars
1
Rapport au Parlement – Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
1
2017 à 2018 frais en vertu du pouvoir du ministère
1
Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars et plus
1
Analyse comparative entre les sexes plus
1
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Gestion et rapports ministériels
136
Documents d’information : Transports Canada
22
TC ouvert
8
Normes de service : Transports Canada
3
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Politiques
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Lois et règlements
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(-) Galerie de vidéos
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4
Transports Canada au service des Canadiens
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Programmes
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23
Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
Initiatives
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Transport ferroviaire
5
Infrastructure
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Publications
4
Transport maritime
4
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
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Marchandises dangereuses
1
Date
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11
2023
30
2022
7
2021
7
2020
36
2019
23
2018
14
2017
2
Catégorie
(-) Corporate
Maritime
68
Aviation
47
Ferroviaire
16
Routier
9
TMD
5
Type de contenu
Page
232
Publication
31
Type
Type