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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 31 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
Résumé des commentaires des intervenants – St. John’s (Terre-Neuve)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse)
1
Sommaires de recherche
1
Sommaire de recherche - considérations économiques
1
Examens réglementaires ciblés
1
Résumé des commentaires des intervenants – Montréal (Québec)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Halifax (Nouvelle-Écosse) (20 mars 2018)
1
Résumé des commentaires des intervenants – Vancouver (Colombie-Britannique)
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
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Sujets
Services généraux
694
Transparence
249
Gestion et rapports ministériels
135
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
29
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
8
Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
6
Rapport sur les résultats ministériels 2021-2022
6
Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
3
(-) Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
Rapports annuels sur les transports au Canada
23
Plans ministériels
18
Rapports financiers de Transports Canada
15
Rapports d'évaluation
14
Rapports de la vérification interne
9
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
5
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
3
Rapports sur les frais de Transports Canada
3
Documents d’information : Transports Canada
22
TC ouvert
8
Normes de service : Transports Canada
3
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
1
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Politiques
176
Lois et règlements
95
Consultations
14
Galerie de vidéos
13
Régions
5
Transports Canada au service des Canadiens
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Emplois à Transports Canada
2
Programmes
37
(-) Examens législatifs
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Aviation
11
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
10
Initiatives
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire
1
Infrastructure
4
Publications
4
Transport maritime
4
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Ports, havres et mouillage
1
(-) Sécurité maritime
Sécurité nautique
1
Sécurité maritime au Canada
1
Marine
3
Transport routier
3
Campagnes
1
Marchandises dangereuses
1
Date
2023
3
2019
2
2018
22
2016
2
Catégorie
Maritime
1374
Ferroviaire
456
(-) Corporate
Surface
4
Routier
1
Type de contenu
Page
31
Type
Type