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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 148 des éléments.
Recherche
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Aviation
Publications
25
Initiatives
23
Transport routier
20
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
3
Publications
3
Avis de sécurité
1
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
22
2023
56
2022
80
(-) 2021
2020
43
2019
81
2018
85
2017
86
2016
98
2015
80
(-) 2014
2013
84
2012
109
2011
128
2010
1278
2009
8
(-) 2006
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
80
Maritime
32
Aviation
25
TMD
6
Type de contenu
Page
601
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
17
Exemption
12
Ligne directrice
7
Règles
7
Norme
4
Bulletin de nouvelles
3
Recherche
3
Bulletin
2
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Étude
1