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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 180 des éléments.
Recherche
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 14609 F
1
Annexe 2: Centres régionaux de Transports Canada
1
Détermination du moment où le Minsitre des Transports certifiera les bàtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
8
Publications
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Passages à niveau
1
Politiques
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
40
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
9
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
29
Transport routier
29
Marchandises dangereuses
27
Publications
9
Services généraux
8
Programmes
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Date
2024
17
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
23
2019
28
2018
35
2017
43
2016
54
2015
53
(-) 2014
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
136
Maritime
34
Type de contenu
(-) Publication
Page
156
Type
Type
Ordre ministériel
32
Exemption
14
Règles
11
Ligne directrice
8
Norme
5
Bulletin de nouvelles
4
Bulletin
2
Étude
2
Rapport
2
Guide
1
Politique
1