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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 70 des éléments.
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Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide sur les passages à niveau
1
Partie A – Préface
1
Partie B – Normes de conception
1
Partie C – Calculs de conception
1
Partie D – Conception des systèmes d'avertissement
1
Partie E – dispositifs interconnectés
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Sujets
Transport ferroviaire
94
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Aviation
83
(-) Services généraux
Transparence
49
Lois et règlements
6
Transport maritime
43
Transport routier
43
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
3
(-) 2023
2022
8
(-) 2021
2020
22
2019
10
2018
2
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
2011
1
2009
1
Catégorie
Routier
12
Ferroviaire
8
Corporate
1
Type de contenu
Page
250
(-) Publication
Type
Type
Exemption
6
Ligne directrice
3
Statistiques et données
3
Annual report
1
Avis de sécurité
1