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Transports Canada
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Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
Transport du personnel industriel à bord des navires ravitailleurs au large
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
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Sujets
Transport ferroviaire
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Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Aviation
Publications
59
Transport routier
27
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
16
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
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18
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19
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(-) 2017
2016
87
2015
47
(-) 2014
2013
57
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Maritime
73
Aviation
59
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
336
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Exemption
12
Rapport
1