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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
Recherche
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Quel ensemble de retenue convient le mieux à votre enfant?
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
Ligne directrice sur les demandes d'approbation visant à entreprendre certains travaux ferroviaires
1
Ligne directrice sur la présentation d'un projet de règles ou d'une révision apportée à une règle en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
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Sujets
Transport ferroviaire
81
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
7
(-) Lignes directrices
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
Transport maritime
34
Aviation
25
Initiatives
23
Transport routier
20
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
2
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
7
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
2
2022
6
(-) 2021
2020
19
2019
10
2018
1
2017
4
2016
2
2015
2
(-) 2014
2013
28
2012
5
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
16
Routier
7
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Exemption
12
Ligne directrice
6
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Rapport
1