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Transports Canada
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Manuel des simulateurs d’avions et d’hélicoptères – TP 9685
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
8
Partager la route en toute sécurité
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
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Sujets
Transport routier
160
Transport ferroviaire
82
Aviation
52
(-) Publications
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
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1
Initiatives
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
9
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises dangereuses
10
(-) Publications
Programmes
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Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
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2012
95
2011
125
2010
1277
Catégorie
Aviation
50
Maritime
15
Routier
8
Type de contenu
Page
169
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Statistiques et données
4
Ligne directrice
3
Rapport
2
Avis de sécurité
1
Norme
1