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Transports Canada
Recherche
Affichage de 151 à 160 sur 354 des éléments.
Recherche
Partie III – Autres exigences
1
Annexe 1
1
Partie I - Généralités
1
Partie II - Défauts compromettant la sécurité
1
Partie III - Dispositifs de sécurité
1
Part IV - Exclusions et exceptions à l'application du présent règlement
1
Partie V - Communication de données d'exploitation au Ministère
1
Partie A – Généralités
1
Partie I - Généralités
1
Partie II : Conditions des essais de frein
1
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Permis d'embarcation de plaisance
6
(-) Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
297
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
74
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
(-) Véhicules connectés et automatisés
Architecture des STI
1
Véhicules zéro émission
1
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
3
2023
25
2022
60
2021
64
2020
22
2019
20
2018
16
2017
3
2016
6
2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
323
Maritime
9
Routier
3
Type de contenu
Page
370
(-) Publication
Sujet
8
Type
Type
Ordre ministériel
62
Règles
23
Ligne directrice
21
Exemption
15
Bulletin de nouvelles
7
Norme
7
Bulletin
5
Rapport
4
Étude
3
Information du programme
3
Interim Order
3
Avis public
2
Guide
1
Politique
1
Protocole d’entente
1