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Transports Canada
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TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
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Sujets
(-) Services généraux
Lois et règlements
99
Consultations
33
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Aviation
160
Transport maritime
90
Transport routier
43
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
6
Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
17
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
7
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Publications
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
94
2023
149
2022
89
(-) 2021
2020
106
2019
237
2018
89
2017
91
(-) 2016
2015
252
2014
26
2013
10
2012
37
2011
14
2010
38
2009
58
(-) 0202
Catégorie
Corporate
82
TMD
45
Aviation
44
Maritime
23
Ferroviaire
12
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
15
Type
Consultations
29
Guides
6
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type