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Affichage de 61 à 70 sur 108 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RAC ainsi que des PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) et de L'ALINÉA (13)b) de l'APPENDICE G de la NORME 625
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 723.38(3)c)(iii) DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – AVIONS ET DE LA NORME 723 – EXPLOITATION D'UN TAXI AÉRIEN – HÉLICOPTÈRES, DU SOUS-ALINÉA 724.33(3)c)(iii) DE LA NORME 724 – EXPLOITATION D'UN...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 705.104 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU CHAPITRE 15 - SYSTÈME DE DÉTECTION DES AÉRONEFS (SDA) DE LA NORME 621 ÉTABLIE EN VERTU DE L'ALINÉA 601.24(2)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 202.17(3) ET 202.17(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
ANNEXE - Conditions d’application - Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)B) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 703.31b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET À L’ARTICLE 723.31 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
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Sujets
Aviation
194
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
61
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
101
Transport maritime
66
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
33
2023
37
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
302
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
(-) 2014
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
101
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
29
Alertes
5
Avis
1
Type