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Affichage de 11 à 20 sur 537 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.09 (1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
416
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
107
2023
118
2022
96
(-) 2021
2020
378
2019
441
2018
241
2017
54
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
510
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
51
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
2
Avis
1
Licences
1
Type