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Transports Canada
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Affichage de 191 à 200 sur 516 des éléments.
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TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
135
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
108
Consultations
63
Transparence
28
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Marchandises dangereuses
61
Transport routier
53
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
30
Initiatives
27
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
191
2023
242
(-) 2022
(-) 2021
2020
444
2019
600
2018
305
2017
104
(-) 2016
2015
334
2014
59
2013
106
2012
125
2011
127
2010
701
2009
194
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
269
Corporate
94
Ferroviaire
44
Maritime
38
Routier
11
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
182
Sujet
5
Service
2
Type
Guides
95
Consultations
55
Éducation et sensibilisation
36
Alertes
11
Documents promotionnels
5
Licences
4
Page
4
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Funding
3
Recherche
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Avis
2
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Description du service
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
TSB Response
1
Type