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Transports Canada
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Recherche
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Certification des aéronefs
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-001
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
340
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
225
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
13
(-) Marine
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
118
(-) 2023
2022
85
(-) 2021
2020
380
2019
502
2018
259
2017
57
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
479
Routier
59
Maritime
7
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
49
Service
17
Sujet
11
Type
Guides
100
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
Avis
2
Page
2
Consultations
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type