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Transports Canada
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Affichage de 461 à 470 sur 517 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Proposition de redevance réglementaire (frais) du Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Consultation publique sur la proposition de redevance réglementaire pour le Fonds d’assainissement concernant les bâtiments
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 36 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime : Rapport « Ce que nous avons entendu »
1
Modernisation des frais associés au registre d’immatriculation des bâtiments
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 37 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
TP 15462 - Programme national de sécurité (PNS) pour l’aviation civile au Canada
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
313
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Marchandises dangereuses
62
Transport routier
42
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
31
Initiatives
13
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
187
2023
248
2022
173
(-) 2021
2020
463
2019
599
2018
305
2017
103
2016
125
2015
334
2014
59
2013
106
2012
125
2011
127
2010
701
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
426
Maritime
20
Ferroviaire
16
Corporate
15
Routier
6
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
73
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
55
Consultations
25
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Licences
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type