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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 118 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 1/2021
1
Le processus de supervision
1
Le défi de la navigation verticale
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
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Sujets
Aviation
204
Centre reference
122
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
44
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
87
2023
156
2022
82
(-) 2021
2020
107
2019
197
2018
65
2017
65
2016
87
2015
224
2014
11
2013
10
2012
23
2011
5
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
62
Maritime
19
Corporate
12
Ferroviaire
8
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
7
Service
1
Type
Consultations
25
Éducation et sensibilisation
21
Guides
7
Page
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type