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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 43 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
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Sujets
Aviation
501
Centre reference
418
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Liste des règlements
34
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Technologies d’aide à la conduite
25
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Marine
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
66
2023
67
2022
58
(-) 2021
2020
122
2019
120
2018
115
2017
52
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
24
Aviation
5
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
13
Service
1
Sujet
1
Type
Consultations
1
Guides
1
Page
1
Type