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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 264 des éléments.
Recherche
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
85
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
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(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Publications
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Marine
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Date
2024
190
2023
288
2022
191
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
132
2016
153
2015
358
2014
70
2013
104
2012
119
2011
136
2010
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2009
249
2008
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2007
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2006
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(-) 2005
2004
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2003
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2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
178
Maritime
20
Corporate
15
Ferroviaire
10
TMD
9
Routier
8
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
41
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
56
Consultations
25
Éducation et sensibilisation
24
Page
6
Alertes
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Avis
2
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E-binder
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Règlements
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Briefing binder
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Discussion paper
1
Licences
1
Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Type