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Affichage de 21 à 30 sur 764 des éléments.
Recherche
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.09 (1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 223.03 DES NORMES DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
597
Publications
44
Sécurité des drones
24
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
226
Transport routier
76
Transport maritime
71
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
13
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
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(-) 2023
2022
72
(-) 2021
2020
361
2019
442
2018
243
2017
55
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
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2011
124
2010
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2009
191
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
739
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Service
17
Publication
12
Sujet
9
Type
Guides
103
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
Avis
2
Page
2
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type