Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 267 des éléments.
Recherche
Avis de sécurité
1
Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances sur les systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
… un certificat d’opérations aériennes spéciales (
COAS
). Quels sont-ils? a) b) c) Référence : Site web …
0.392
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
1
Commentaires sur les modifications proposées à l’annexe X du Règlement sur les contraventions
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Politique sur les remises de Transports Canada
1
La comparution du sous-ministre Keenan au CPCP sur le Rapport 1, Audit de suivi sur le transport des marchandises dangereuses, des Rapports de l'automne 2020 du commissaire à l’environnement et au développement durable tenu le 5 novembre 2020
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
577
Centre reference
415
Publications
44
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
106
Lois et règlements
55
Consultations
44
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
76
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Publications
4
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
16
Transport ferroviaire
13
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
98
(-) 2023
2022
94
(-) 2021
2020
112
2019
244
2018
89
2017
91
2016
123
2015
252
2014
26
2013
10
2012
37
2011
14
2010
38
2009
58
0202
1
Catégorie
Aviation
69
Corporate
50
Maritime
31
TMD
27
Routier
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
72
Sujet
3
Type
E-binder
61
Consultations
36
Guides
21
Éducation et sensibilisation
8
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Bulletin
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Recherche
1
Type