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Guide du demandeur – Programme de camionnage zéro émission (PCZE)
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritime
1
Guide du demandeur - Programme de partenariat et de mobilisation des communautés autochtones et locales – volet du coordonnateur autochtone maritimes (PPMCAL CASM)
1
Projets commémoratifs approuvés récemment
1
Projets d'infrastructures pour l'adaptation aux changements climatiques et aux phénomènes météorologiques extrêmes
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2022-2023
1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
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Publications
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
224
Transport routier
76
Transport maritime
70
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
(-) Programmes
Programmes de financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Campagnes
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Transport ferroviaire
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Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2010
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22
Maritime
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Routier
7
Ferroviaire
4
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Service
21
Publication
9
Sujet
2
Type
Guides
10
Octroi de subventions et de contributions
4
Description organisationnelle
2
Type