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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 20 des éléments.
Recherche
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Archive des bulletins remplacés
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
291
Centre reference
139
Publications
25
Sécurité des drones
16
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
172
Transport maritime
87
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
22
Marchandises dangereuses
19
Campagnes
18
Initiatives
14
Transport ferroviaire
12
Maintien de la navigabilité
8
(-) Marine
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Publications
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Date
(-) 2024
2023
11
2022
3
(-) 2021
2020
36
2019
29
2018
8
2017
13
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
12
Maritime
6
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
10
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type