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Transports Canada
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TABLEAU DE BORD DES DONNÉES MULTIMODALES – RENDEMENT ET GESTION POUR LES DÉCISIONS STRATÉGIQUES : UN EXAMEN DES DONNÉES FÉDÉRALES SUR LES TRANSPORTS
1
MESURES DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS POUR LES PASSAGERS DES COMPAGNIES AÉRIENNES
1
Partenariat de réglementation Transports Canada (TC) et la Garde côtière des États-Unis (USCG)
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR LES NORMES RELATIVES À L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
Loi sur la participation publique au capital d’Air Canada (L.R.C. (1985), ch. 35 (4e suppl.))
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Loi sur les garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles (matériels d'équipement aéronautiques) (2005, ch. 3)
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES CANADIENNE ET EUROPÉENNE POUR L’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
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Sujets
Aviation
349
Centre reference
258
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Services aériens commerciaux
12
Sécurité des drones
10
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
98
Consultations
32
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Marchandises dangereuses
98
Transport maritime
90
Transport routier
42
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
18
Initiatives
13
Programmes
9
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
100
2023
164
2022
88
(-) 2021
2020
141
2019
207
2018
54
2017
68
(-) 2016
2015
225
2014
11
2013
10
2012
25
2011
6
2010
51
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
84
Aviation
71
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
46
Type
Consultations
28
Éducation et sensibilisation
21
Guides
9
Page
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Funding
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type