Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 241 à 250 sur 899 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS PORTANT SUR LES QUALIFICATIONS ÉNONCÉES AUX DIVISIONS 422.03(1)b)(ii)(A) ET (C) DE LA SOUS-PARTIE 422 – NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX LICENCES ET QUALIFICATION...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 405.23 du Règlement de l’aviation canadien et de l’alinéa 425.23(1)b) de la Norme relative à la formation en vol
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 402.05(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 507.06(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 513.07DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 513.07(1)b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
21
Page
22
Page
23
Page
24
Page courante
25
Page
26
Page
27
Page
28
Page
29
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
46
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
29
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Transparence
119
Lois et règlements
92
Consultations
60
Galerie de vidéos
9
Emplois à Transports Canada
6
Politiques
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Transport maritime
126
Transport routier
94
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
13
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Publications
5
Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Base de données d’identification des clients (BDIC)
1
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Centre d’innovation
59
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
47
Campagnes
24
Transport ferroviaire
18
Initiatives
17
Marine
11
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
156
(-) 2021
2020
458
2019
638
2018
328
2017
128
2016
153
2015
358
2014
70
2013
104
2012
119
2011
136
2010
696
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
558
TMD
95
Corporate
76
Maritime
42
Routier
13
Ferroviaire
11
Surface
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
96
Service
24
Sujet
12
Type
Guides
167
E-binder
61
Éducation et sensibilisation
50
Consultations
48
Licences
12
Alertes
11
Règlements
6
CASA
5
Page
5
Advisory Circular
3
Description du service
3
Rapport financier trimestriel
3
Audit et évaluation
2
Avis
2
Contactez-nous
2
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Bulletin
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Formulaires
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Recherche
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type