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Affichage de 51 à 60 sur 136 des éléments.
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Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 34 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 35 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Comité consultatif canadien sur les drones (CCCD)
1
Ressources de la réunion du Comité consultatif canadien sur les drones
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
273
Publications
44
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
4
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
224
Marchandises dangereuses
78
Transport routier
74
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
34
Initiatives
16
Transport ferroviaire
15
Campagnes
11
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
69
(-) 2023
2022
66
(-) 2021
2020
128
2019
105
2018
77
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
57
Aviation
50
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
20
Sujet
3
Type
Guides
14
Éducation et sensibilisation
6
Page
2
Règlements
2
Consultations
1
Funding
1
Type